Commémoration du 11 novembre 1918
8 novembre 2019
Premier budget participatif du Conseil Départemental de la Dordogne
15 novembre 2019
Le conseil se réunira à la mairie en séance ordinaire.
Ordre du jour :
-Délibérations liées au transfert de la compétence Développement Economique, petite Enfance/Jeunesse et GEMAPI à la Communauté de Communes Sarlat Périgord Noir :
*Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locales d’’Evaluation des Charges Transférées)
* Approbation des attributions de compensation (AC)
-Délibération transfert de chemins appartenant au domaine privé de la commune au domaine public
*chemin actuellement nommé chemin exploitation N°3 entre La Pénelie et le Combal)
*chemin exploitation n°8-Péchauriol
*parcelle 80 section ZM (accès dans le lotissement des Vignes)
*parcelle 173 section ZD (chemin castiné accédant aux 4 maisons individuelles des particuliers à la Castagnade)
-Délibération DM du budget irrigation :
Ajustements à faire suite aux écritures d’amortissements et travaux réseaux dans le Bourg
-Courrier de M. Gratte –parc Aquadélires 2020
-Questions diverses
Ordre du jour :
-Délibérations liées au transfert de la compétence Développement Economique, petite Enfance/Jeunesse et GEMAPI à la Communauté de Communes Sarlat Périgord Noir :
*Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locales d’’Evaluation des Charges Transférées)
* Approbation des attributions de compensation (AC)
-Délibération transfert de chemins appartenant au domaine privé de la commune au domaine public
*chemin actuellement nommé chemin exploitation N°3 entre La Pénelie et le Combal)
*chemin exploitation n°8-Péchauriol
*parcelle 80 section ZM (accès dans le lotissement des Vignes)
*parcelle 173 section ZD (chemin castiné accédant aux 4 maisons individuelles des particuliers à la Castagnade)
-Délibération DM du budget irrigation :
Ajustements à faire suite aux écritures d’amortissements et travaux réseaux dans le Bourg
-Courrier de M. Gratte –parc Aquadélires 2020
-Questions diverses
