- les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la mairie de Tamniès pour la réunion qui aura lieu :
Mardi 28 mai 2024 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Organisation du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024
-Délibération concernant la vente d’un terrain communal à la Castagnade à M. Faure, nom du notaire en charge du dossier à modifier (délibération 1-2024)
-Délibération redevance occupation domaine public par Orange, année 2024
– Communauté de Communes : délibération approuvant les CA 2023 (budget principal de la CCSPN et budgets annexes), le RPQS du service assainissement non collectif, le rapport d’activités
-Demande d’achat d’une partie de terrain par M. Ferrand Gilbert (terrain non constructible les Vignes, ZM 113)
-Epandage de l’assainissement individuel chez M. Delteil Michel à Galinat
-Demande de M. Pascal Ginelli : aliénation de chemin à Galinat
-Travaux de voirie
Questions diverses
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Le Maire Olivier LAMONZIE |
Tamniès, le 23 mai 2024 |
