- les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la mairie de Tamniès pour la réunion qui aura lieu :
Mercredi 06 décembre 2023 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
- Délibération : Choix du référent déontologue des élus locaux (CDG 24)
- Délibération : Approbation du rapport sur le Prix et la Qualité du service public (RPQS) d’assainissement collectif de la commune
- Délibération : Approbation du RPQS -Assainissement non collectif, service SPANC de la Communauté de Communes Sarlat Périgord Noir
- Délibération : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires du personnel
- Délibération, contrat CNP 2024 assurance statutaire du personnel
- Point sur la Prime de pouvoir d’achat Exceptionnelle dans la fonction publique
- Délibération, avenants au Marché de la Maison du Bourg (délais modifiés)
- Délibération demande de subvention au titre des amendes de police suite aux travaux supplémentaires d’aménagement des points apport volontaire des ordures ménagères
Pour les lots 1-4-56-8-9
- Délibération ouverture d’un compte au trésor pour les budgets annexes (assainissement et irrigation)
- Convention avec Aquadélires à compter de 2024
- Décision fongibilité chapitre 21 et 16 investissements dépenses
- Point financier et comptable
- Questions diverses
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Le Maire Olivier LAMONZIE |
Tamniès, le 28 novembre 2023
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